A- Préambule : LES ORIGINES DE L' ASSURANCE TRANSPORT

L'assurance maritime est la plus ancienne forme d'assurance pratiquée en France et dans le monde. Les premières manifestations datent des Phéniciens ; les Grecs puis les Romains les ont perfectionnées. En effet, devant l'importance et le nombre des risques auxquels est exposée la navigation maritime, devant les intérêts considérables engagés dans chaque expédition, les armateurs et les négociants ont, dès l'antiquité, cherché les moyens de se procurer une sécurité indispensable à leurs entreprises.

Les périls de la mer ont donc révélé aux hommes l'existence d'une communauté d'intérêts et la nécessité d'une assistance mutuelle, fondement du principe de répartition de l'assurance. C'est ainsi qu'est né le "PRÊT à la GROSSE AVENTURE", procédé de transfert de risque largement utilisé pendant des siècles dans le cas où les marchandises devaient être vendues après leur arrivée à destination. Pendant longtemps, la "MARITIME" a été la seule forme d'assurance connue, parce que toutes les opérations commerciales d'envergure s'effectuaient par mer, de port en port.

Lorsque d'autres moyens de transport se sont développés, l'assurance maritime les a tout naturellement englobés dans son domaine d'activité. Si bien qu'à l'heure actuelle "Assurance Maritime" et "Assurance transports" sont deux expressions synonymes. Dans la pratique courante, on parle de l'ASSURANCE MARITIME et TRANSPORTS.

B- L'ASSURANCE DES MARCHANDISES

L'assurance des marchandises - on emploie généralement l'expression "Assurance facultés" - concerne les marchandises transportées par voie maritime, terrestre, aérienne, fluviale.

Toute marchandise, quels que soient sa nature, son emballage, sa destination, est exposée lors de son transport à de nombreux risques. De nos jours les aléas de transport sont encore tels qu'il n'est pratiquement pas d'armateur ou de chargeur qui ne prennent la précaution d'assurer leurs biens. Il n'est d'ailleurs pas de banquier qui accepte l'ouverture de crédits sans cette garantie. Le document d'assurance est devenu l'une des pièces exigées pour l'ouverture des crédits documentaires.

C- L'ASSURANCE DES MARCHANDISES TRANSPORTÉES PAR VOIE MARITIME

Les expéditions effectuées par voie maritime comportent très souvent des transports préliminaires ou complémentaires par voie routière, ferroviaire, fluviale ou même parfois aérienne. Dans un but de simplification, les règles et principes de l'assurance maritime régissent l'ensemble d'un transport assuré dès lors qu'il y a un trajet maritime, même si ce parcours ne représente qu'une partie du voyage.

Exemple :

Assurance d'un matériel expédié de NICE à LONDRES. Trajet préliminaire par camion - traversée de la Manche par bateau ensuite rechargement sur wagon jusqu'à destination finale.

Assurance d'un matériel expédié de PARIS à CHICAGO via le Havre et New -York par bateau puis New -York /Chicago par avion.

Assurance d'un matériel de Bordeaux jusqu'à mise à FOB ANVERS.

Dans ces trois cas, la police d'assurance "Maritime" pourra être utilisée pour couvrir de bout en bout les marchandises.

Le marché français de l'assurance maritime et transport a mis au point deux polices intitulées "POLICE FRANCAISE D'ASSURANCE MARITIME SUR FACULTES", datées du 30 juin 1983 et modifiées le 16 février 1990 et le 22 octobre 1998.

Ces polices ont pour objet de garantir les marchandises assurées contre les pertes et dommages matériels qu'elles peuvent subir pendant leur déplacements ou leur séjour à terre en un point de transit ainsi que divers frais et dépenses engagées dans l'intérêt des biens assurés.