La réassurance est l'activité par laquelle un réassureur prend en charge, moyennant rémunération, tout ou partie des risques souscrits par un autre assureur (appelé société cédante). L'assureur initial répond seul et intégralement des engagements qu'il a pris à l'égard de ses propres assurés, mais le réassureur s'engage à lui rembourser tout ou partie des sommes dues ou versées aux assurés pour les sinistres survenus.
Les fonctions essentielles de la réassurance sont de deux ordres :
- permettre d'accroître les possibilités de souscription des entreprises d'assurances ;
- protéger l'assureur contre les écarts de survenance des sinistres dans le temps et dans l'espace.La réassurance constitue un important élément de stabilité pour les assurés. Toutes les entreprises d'assurances et de réassurance, même les plus importantes, ont recours à cette activité répartissant ainsi entre elles sur le plan mondial les risques qu'elles garantissent
Les deux grandes catégories de contrats de réassurance
Les traités de réassurance
Il s'agit d'accords conclus entre un assureur direct et un ou plusieurs réassureurs, selon lesquels l'assureur s'engage à céder une partie des risques qu'il a souscrit et le ou les réassureurs s'engagent à les accepter et à les garantir.Ces traités sont classés en deux sous-catégories :
- la réassurance proportionnelle : l'assureur cède un pourcentage déterminé des risques qu'il a souscrits à un réassureur, qui s'engage en contrepartie à lui rembourser le même pourcentage des sinistres enregistrés ;
- la réassurance non proportionnelle : le ou les réassureurs s'engagent à prendre en charge la portion de chaque sinistre qui dépasse un seuil fixé en commun (excédent de sinistre applicable à chaque dossier) ou bien la totalité des sinistres qui dépassent une somme globale (excédent de perte annuelle, en valeur absolue ou en pourcentage des primes reçues), moyennant un prix négocié de gré à gré.
Les réassurances facultatives
Ce sont les formes les plus simples. L'assureur ne peut accepter un risque qu'en cédant une partie à un réassureur, qui l'accepte au cas par cas, après l'avoir examiné, ainsi que les conditions de souscription. Ces contrats sont en général annuels.